Conditions Générales d'Utilisation

Introduction

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web de l'association Junior Polytech Annecy-Chambéry.

Accès au site

Vous avez accès au site via un accès internet. Il est de votre responsabilité de vérifier que votre configuration informatique est compatible avec l'utilisation du site et d'assumer les risques liés à l'utilisation d'internet (virus, perte de données, etc.).

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, des contenus de ce site est interdite sans l'accord préalable de Junior Polytech Annecy-Chambéry.

Responsabilité

Junior Polytech Annecy-Chambéry ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site, notamment en cas de perte de données ou d'interruption du service.

Modifications des CGU

Junior Polytech Annecy-Chambéry se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.

Force majeure

Junior Polytech Annecy-Chambéry ne pourra être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure, conformément à la législation en vigueur.

Litiges

En cas de litige, la loi française s'appliquera et les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l'association.